Compte-rendu du Conseil de Collège Sciences de l'Homme du 26 juin 2014
Approbation du compte-rendu du Conseil du Collège en date du 22 mai 2014
Création ou modification de diplômes d’université
Tarification de la Formation Continue Universitaire
Droits d’inscription et droits spécifiques
Madame Sandrine Rui, Directrice du Collège, communique la liste des membres excusés et invite Madame Florence RALLION à donner lecture des membres représentés. Madame Sandrine Rui rappelle les points inscrits à l’ordre du jour du Conseil soumis à délibération et convie l’ensemble des membres au pot amical organisé à l’issue de ce Conseil.
Approbation du compte-rendu du Conseil du Collège en date du 22 mai 2014
Désignation des Directeurs Adjoints :
Madame Sandrine Rui présente Madame Marina Honta, Directrice adjointe du Collège, Professeur en STAPS, en indiquant le domaine de compétences de cette mission qui portera sur un certain nombre d’enjeux autour de la professionnalisation, des partenariats, de la politique des stages et de l’accompagnement des étudiants à besoins spécifiques.
Élections des Directeurs de Facultés
- M. Marc-Eric GRUENAIS, Directeur de la Faculté d’Anthropologie
- M. Bruno QUINTARD, Directeur de la Faculté de Psychologie
- M. Christophe ROINE, Directeur de la Faculté des Sciences de l’Éducation
- M. Julien MORLIER, Directeur de la Faculté des STAPS
- M. Olivier COUSIN, Directeur de la Faculté de Sociologie
Par ailleurs, Madame Sandrine Rui informe le Conseil de la programmation de l’élection à la Direction du Département des Langues et Cultures fixée le 30 juin 2014.
Madame Sandrine Rui rappelle qu’un travail devra être mené de la part des directeurs autour des statuts et des règlements intérieurs des Facultés tout en précisant qu’une trame sera fournie sur la base des statuts du Collège. Un travail similaire devra être engagé concernant le règlement intérieur du Collège, précisant entre autre la mise en place des commissions (vie universitaire, …) afin de définir les modalités de la désignation de l’élu étudiant du Collège, un appel à candidature étant d’ores et déjà lancé.
Calendrier prévisionnel du Conseil de Collège :
En fonction du calendrier institutionnel général et des enjeux réglementaires de l’Établissement, Madame Sandrine Rui propose au Conseil les dates suivantes :
- 25 septembre 2014 (approbation des MCC)
- 30 octobre 2014 (approbation du budget)
- 04 décembre 2014 (sous réserve)
Madame Lyda Lannegrand attire l’attention du Conseil sur le chevauchement des dates retenues pour le Conseil du mois d’Octobre et la semaine d’interruption des cours fixée la semaine du 27 septembre au 3 octobre 2014. Madame Sandrine Rui propose le report de ce conseil à une date ultérieure. De plus, dès connaissance du calendrier institutionnel de l’Etablissement au titre de l’année 2015, une programmation des instances du Collège sera établie et portée à la connaissance du Conseil.
Suivi des moyens RH et des moyens financiers
Après avoir rappelé au préalable le contexte particulier lié à la création de l’établissement et le nouveau périmètre des niveaux intermédiaires, Madame Sandrine Rui, fait état des rencontres opérées entre l’administration et le Collège concernant les conférences RH et HCC, suivies de celle concernant le périmètre des dépenses, ces rencontres ayant pour objectif de faire un état des lieux de la structure (phase de caractérisation). Afin d’entrer dans la phase de dialogue de gestion 2015 proprement dite dont le pré-bilan est programmé à la mi-septembre 2014, il est demandé aux Directeurs d’avoir une vision de leurs besoins dès la rentrée (départs à la retraite, dépenses d’investissement, …).
Madame Sandrine Rui fait part au Conseil des différentes étapes de validation, à savoir :
- 7 octobre : vote des grandes masses en CA
- 30 octobre : vote du budget en Conseil de collège SH
- 16 décembre : vote budget initial et campagne d’emplois 2015 en CA.
Madame Sandrine Rui informe le Conseil des nouveaux collègues recrutés au titre de la rentrée universitaire 2014/2015 :
– Recrutement des Enseignants et Enseignants chercheurs :
- MCF Politique des âges et du vieillissement : M. Nicolas CHARLES,
- MCF Sociologie des élites : Mme Alina SURUBARU,
Modification du contrôle des connaissances :
Précision est apporté concernant le report de ce point à l’ordre du jour du prochain Conseil de Collège du 25 Septembre 2014 portant, de manière générale, sur des modifications mineures et les pistes de réflexions menées avec le service PHASE.
Programmes des réunions de rentrée :
Après remise en cours de séance aux membres du Conseil du tableau récapitulatif de la programmation des réunions de rentrée 2014,2015, Madame Sandrine Rui informe les membres du Conseil qu’une présentation très complète des actions relevant de la Vie Étudiante sera faite par M. Philippe Leicht, responsable du Bureau Vie Étudiante, avec visites de site, une demande étant faite d’associer les étudiants de M1 à ces visites.
Mise à jour des modalités d’inscription sur le site de l’Université : à ce propos, M. Marc-Eric Gruenais demande la fermeture de l’un des deux sites internet de l’Université en raison de la diffusion d’informations tout à fait contradictoires. Sur le même registre, Mme Marie-Pierre Chopin pose la question de l’affichage des critères concernant les Adultes en Reprises d’Études (ARE). M. Nizar MOUAOUYA, élu « Sud Solidaires » souhaite que soit clarifiée cette question de statut des ARE. Il lui est indiqué que cette question sera abordée lors du point de l’ordre du jour portant sur la tarification des diplômes en formation continue.
Passage à ZIMBRA : Mme Sandrine Rui rappelle brièvement l’objectif de cette nouvelle messagerie qui sera opérationnelle le 7 juillet 2014 et pour laquelle des ateliers de formation seront proposés à l’ensemble de la communauté du Collège courant Juillet.
Usines à sites : en vue d’une homogénéisation des sites, une réflexion commune doit être envisagée pour l’ensemble des composantes qui disposent de sites satellites. A l’identique, Madame RUI souhaite qu’une réflexion soit menée concernant le site du Collège Sciences de l’Homme.
Opération Actualisation de la signalétique : Madame Rui s’engage à produire une brève note de mission concernant l’actualisation de la signalétique du site en associant le service PHASE.
Monsieur Julien MORLIER , Directeur de la Faculté des STAPS s’interroge sur le devenir du Bureau Virtuel qui semblerait être amené à disparaître. Si tel était le cas, M. Sailendra VEERAPPA, élu Inter'Assos, souhaiterait qu’un mail soit adressé à la rentrée à l’ensemble des étudiants afin de les informer de cette procédure. Cette demande sera relayée par le Collège auprès de M. Frédéric POMIES, Directeur des Systèmes d’Information.
Création ou modification de diplômes d’université
Modification du Diplôme d’Université de Formation Initiale aux pratiques psychothérapiques
Monsieur Olivier Grondin, responsable de ce DU, présente les nouvelles modifications tarifaires au bénéfice des demandeurs d’emplois et rappelle brièvement le contenu de cette formation.
Monsieur Sailendra VEERAPPA souhaite connaître le nombre d’étudiants inscrits sur les deux années, rejoint par M. Nizar MOUAOUYA qui souhaite intervenir sur le coût éventuel supporté par les étudiants « classiques ».
Après échanges portant principalement sur le type de public accueilli, les modifications sont adoptées par : 26 voix favorables et une opposition.
Modification du Diplôme Universitaire « Psychologie du Sport »
L’examen de ce diplôme est reporté à une séance ultérieure dans l’attente de précisions concernant les modifications apportées par le responsable de la formation.
Création du Diplôme d’Université Neuropsychologie clinique de l’enfant et de l’adolescent
Les modalités de création de ce D.U. ayant été présentées, ces dernières sont adoptées par : 26 voix favorables et une opposition.
Tarification de la Formation Continue Universitaire
Concernant ce point, M. Sailendra VEERAPPA souhaiterait que les étudiants élus puissent rencontrer Mme Christine Lagabrielle, Directrice du Service Formation Continue afin que cette dernière leur explique de manière claire les enjeux de la Formation Continue. Madame Sandrine Rui tient à rappeler que ce point a déjà fait l’objet de multiples reports et qu’il ne peut être à nouveau reporté à l’approbation du Conseil de Septembre 2014.
Monsieur Alain Marchive, s’interroge sur le changement de tarification de la licence professionnelle sans qu’aucune information préalable n’ait été faite. Madame Sandrine Rui rappelle que les fourchettes de tarification ont été approuvées par le CA de l’Université en date du 3 juin 2014.
S’en suit un large débat portant sur le statut des adultes en reprise d’études, la mise en place de commissions d’exonération et l’ambiguïté du statut des étudiants relevant soit de la formation initiale, soit de la formation continue.
Vérification faite auprès du Vice-Président Formation, cette ambiguïté est levée, il convient de se référer stricto sensu à la délibération du CA du 3 juin 2014, à savoir la possibilité pour les ARE de choisir le régime (FI ou FC) sous lequel ils veulent s’inscrire.
Les responsables de formations professionnelles financées essentiellement sur les ressources de la FC font part de leur inquiétude sur les incidences critiques de ces dispositifs pour la viabilité de leurs formations. Cette inquiétude sera relayée par la Directrice du Collège auprès de l’équipe présidentielle.
Certains élus ayant exprimé leur étonnement sur les modifications tarifaires, revues à la hausse pour certains diplômes, il est précisé que ces propositions ont fait l’objet d’une discussion préalable entre la directrice du service FC et les directeurs de composante.
Ces tarifs sont ensuite soumis au vote, le résultat en étant le suivant, sachant que treize abstentions sont formulées : adoptés par : 9 voix favorables et 4 oppositions
Droits d’inscription spécifique
Madame Rui présente le tableau relatif aux droits spécifiques d’inscription aux diplômes d’université du Collège Sciences de l’Homme, au titre de la formation initiale, tel que préalablement diffusé aux administrateurs. Ces tarifs sont soumis au vote et sont adoptés à l’unanimité moins deux abstentions
- PR Psychologie du Développement : Mme Véronique ROUYER
- MCF Psychologie de la Petite Enfance : Mme Joanna LUCENET,
- MCF Psychologie du développement normal et atypique : Mme Camille BRISSET
- MCF Analyse et amélioration de la performance sportive : M. Florent PACLET
- MCF Sciences de l’intervention EPS et sport : M. Pascal LEGRAIN
- MCF Sociologie politique de l’action publique sportive : M. Sylvain BORDIEC
- PRAG spécialité Athlétisme : M. Patrick TREUVELOT
- PRAG spécialité Anglais : M. Amy PASQUET
Enseignants et enseignants-chercheurs contractuels
- Attribution de postes d’ATER :
Faculté de Psychologie : 4
Faculté de Sociologie : 1
Département de Langues et Cultures : 1 poste financé au titre de l’IDEx pour le programme Défi International
Madame Sandrine Rui précise qu’une demande supplémentaire de poste d’ATER est en cours de discussion pour la Faculté des STAPS suite à la mutation d’une collègue, ainsi que deux postes complémentaires au bénéfice de la Faculté de Psychologie.
- Renouvellement du poste PAST au bénéfice de M. Xavier ESTURGIE (Faculté des Sciences de l’Education)
- Renouvellement du contrat de M. CORMIER (en cours d’étude)
- 3 lecteurs de langue (DLC)
Titularisation des maîtres de conférences
- M. Guillaume ESCALIE (Faculté des STAPS)
- M. Cyrille PERCHEC (Faculté de Psychologie)
Recrutement des personnels BIATSS
Postes non pourvus après vague 4
Madame Sandrine RUI rappelle les deux points critiques liés au non recrutement à ce jour des deux postes non pourvus en STAPS et au Service Formation Continue Universitaire. Après négociations menées par Mme Florence Rallion auprès de la DRH, l’affectation d’un personnel titulaire de catégorie B en STAPS sera effective au 1er septembre 2014. La démarche concernant le poste de catégorie B en Formation Continue fait également l’objet d’un suivi attentif en vue d’une affectation au 1er septembre prochain.
Remplacement de personnels
- Une demande de personnel contractuel (d’ores et déjà identifié au 1er septembre 2014) est formulée afin de succéder à Mme Christine Pouilleul (Faculté des STAPS)
- Un appel à candidature est lancé en vue du recrutement d’un personnel contractuel en remplacement de Mme Corinne Marini (Faculté de Psychologie), en disponibilité à compter du 1er septembre 2014
- Une démarche identique est lancée en vue du recrutement d’un personnel contractuel pour succéder à Mme Stéphanie Journu (Faculté des Sciences de l’Education) dont le contrat n’est pas renouvelé,
- Un poste de contractuel est sollicité en vue du remplacement de Mme Gwenaelle Pico (Service Scolarité Sciences de l’Homme)
- Enfin, des demandes en cours sont formulées par Mme Pascale Swendsen, Responsable du Centre de Langues, en vue du recrutement d’un personnel contractuel et deux emplois étudiants.
