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Lettre ouverte d'Inter'Assos à la Présidence de l'Université de Bordeaux suite aux exactions perpétrées lors du blocage du Conseil d'Administration de notre Université mardi 16 décembre, organisé par l'UNEF, OSB IV, Sud-Solidaires, l'UEC et Club AES.

Nous avons par ailleurs d'ores et déjà reçu menaces et tentatives d'intimidation pour oser défendre la démocratie et refuser la violence dans notre Université.

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Compte-rendu de la Commission Formation et Vie Universitaire du 17 Avril 2014

Informations diverses

Election aux collèges et département

Achille Braquelaire (Vice-Président en charge de la formation) récapitule les directeurs de collèges et départements désignés par les scrutins du 11 avril dernier. Il faut un temps d’installation pour chaque collège, notamment pour les votes des statuts. Les directeurs sont :

Pour le collège Droit, Science Politique, Economie et Gestion (DSPEG) : Loïc Grard

Pour le collège des Sciences de la santé : Jean-Luc Pellegrin

Pour le collège des Sciences de l’Homme : Sandrine Rui

Pour le collège des Sciences et technologies : Pascal Lecroart

Pour le Département Sciences humaines et sociales : Daniel Bourmaud

Pour le département Science et technologie : J.-Luc Pozzo

Fusion des bases Apogée

La base apogée de chacune des anciennes universités constituant l’Université de Bordeaux est en cours de fusion. A ce jour uniquement ouvertes à la consultation, elles ne peuvent être modifiées ou alimentées. 

Les élus interassos questionnent sur la date de fin de la fusion. Cela devrait être terminé pour le 28 avril, tout sera opérationnel pour les inscriptions administratives.

NB : Apogée pour Application pour l’organisation et la gestion des enseignements et des étudiants est un logiciel destiné à la gestion des inscriptions et des dossiers étudiants dans les universités françaises.

Ecole Supérieure du professorat et de l’éducation (ESPE) 

Le projet ESPE n’avance pas aussi vite que voulu. Les nouveaux statuts n’ont pas été adoptés lors du dernier Conseil d’Administration (CA). Ceci entraine le retard de la mise en place du comité d’orientation scientifique et pédagogique (COSP). Le directeur a nommé quatre directeurs adjoints, deux de l’ESPE, un de Bordeaux Montaigne et un de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour (UPPA). 

NB : ESPE : école accueillant les étudiants se destinant pour les métiers de l’éducation nationale. 

Formation

Modalité du doctorat

Selon la nouvelle loi sur l’Enseignement Supérieur, c’est à la CFVU de travailler sur les modalités de délivrance du doctorat et de l’habilitation à diriger des recherches.

La gestion des études doctorales a été réunie en un seul service, la Direction de la Recherche, Valorisation et des Etudes Doctorales (DiRVED), avec pour directrice, S. Lefevre-Dalbin.

4 documents sont réalisés :

Spécialité des doctorats : au nombre de huit, qui sont : Droit ; Economie, Entreprise, Société (EES) ; Mathématique et Informatique (MI) ; Sciences Chimiques (SC) ; Science et Environnement (SE) ; Science de la Vie et de la Santé (SVS) ; Science Physique et de l’Ingénieur (SPE) ; Sociétés, Politique, Santé Publique (SP2)

Présentation : deux présentations, l’une pour les thèses normales et l’autre pour les thèses en cotutelle (thèse à la fois dans une université française et dans une université étrangère) sont semblables aux anciennes. 

Charte des thèses : document que signe le doctorant en première année de thèse, recensant les droits et devoir du doctorant, mais également ceux des autres protagonistes (directeur(s) de thèse, directeur de l’école doctorale et l’établissement de formation). Certaines écoles doctorales ont leur charte spécifique à faire signer en plus. Yannick Lung (Vice-Président en charge de la recherche) souhaite la création d’un groupe de travail afin d’enrichir cette charte.

Diffusion : notion de contrat de diffusion délivré lors du dépôt de la thèse après la soutenance, indispensable à l’obtention du diplôme. 

Les modalités du doctorat sont soumises au vote et adoptées (nous avons voté pour).

Modalités des Habilitations à Diriger des Recherches (HDR)

L’HDR est un diplôme délivré par l’université autorisant un docteur à diriger une thèse. Y. Lung précise qu’il faudrait une procédure commune à l’Université, car jusqu’à maintenant, elle diffère en fonction des universités. Une procédure commune a donc été définie, et soumise à la commission de recherche du 18 mars 2014.

Les dossiers de candidature pour les HDR sont étudiés par le Conseil Académique restreint. Les candidats ont ensuite deux ans pour soutenir leur HDR, période définie par les écoles doctorales. 

Adopté à l’unanimité 

Validation convention double diplôme avec l’université de Naples

Cette convention possède quelques anomalies, il faudrait encore la faire relire pas la Direction des Affaires Juridiques. La CFVU peut faire des remarques sur les aspects pédagogiques, mais la validation se fera par le collège de Droit, Science Politique, Economie et Gestion.   

M. Hadli-Rispal, porteuse du projet, explique les différents points. Ce double diplôme pour la licence 3 en « Economie gestion, parcours Science du management » se déroulerait avec un semestre à l’étranger et l’autre dans l’université d’origine. Pas de frais supplémentaire, ni pour l’étudiant qui n’auront à payer que les frais d’inscriptions dans leur université d’origine, ni sur les formations car les enseignements sont suivis conformément à la plaquette S2 de la licence. Pour les français, les cours seront dispensés en anglais, et 60% des cours en français, le reste en anglais, pour les étudiants italien. Le niveau B2 est demandé en anglais pour les étudiants français et en français pour les étudiants italien. A la rentrée 2014, seulement 10 étudiants des 80 à 90 suivant la formation pourront partir, pour des raisons logistiques. La communication auprès des étudiants préinscrits en L2 a déjà été faite. 

Nous nous prononçons aujourd’hui sur la pertinence de ce projet.

VOTE  avis favorable : 5 abstentions

Installation Mission d’Appui à la Pédagogie et à l’Innovation (MAPI)

Trois grandes missions :

Evaluation des formations, afin d’améliorer la pédagogie

Organisation et développement des TICE (Technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement), accompagner le développement de ressources pédagogiques numérique et multimédia,

Développer l’innovation pédagogique et le renforcement des capacités pédagogiques.  

Chaque année, sera proposé par la directrice une stratégie d’action annuelle de la MAPI en CFVU, ainsi qu’un bilan. 

Les élus Inter'Assos demandent si MAPI peut encourager les enseignants à mutualiser leurs enseignements sur l’ENT. Cependant, cette mutualisation ne peut leur être imposée. 

Horaires d’ouverture des bibliothèques universitaires pour 2014-2015

N. Rascle (Vice-Présidente en charge de la Vie Universitaire) explique que les nouveaux horaires d’ouverture des BU permettent de répondre aux besoins des étudiants mais également la création d’emplois étudiants, au nombre de 45 contrats étudiant.  

Ainsi, la BU ST à Talence sera désormais ouverte le samedi jusque 18h (contre 17h) et la BU SVS à Carreire vera ses portes se fermer de nouveau à 21h, et sera ouverte exceptionnellement de 9h00 à 18h du 26 au 30 décembre. 

Un élu Inter'Assos, précise qu’un questionnaire sera bientôt lancé afin de déterminer les besoins des étudiants au sujet des BUs.

Nous demandons également si les amphis de nuit seront bien ouverts sur chaque campus, ce qui devrait être fait d’ici deux semaines. 

J. Farthouat intervient sur la notion de pertinence du taux de présence par rapport aux services qu'apportent les BUs (de 50 à 60% à partir de 19h, ce qui, quand même 315 à 378 étudiants sur la BU de Carreire, par exemple), en réponse à la problématique de l’ouverture encore plus prolongé des BU. 

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Compte-rendu de la CFVU du 13/02/2014

Manuel Tunon de Lara ouvre cette deuxième CFVU en accueillant les personnalités extérieures élues lors de la précédente commission. Nous accueillons Catherine Bedecarrax, Gwénala Pasquiou, le suppléant de Jean Jacques Laisne, M. Roche et le suppléant de Daniel Charbonnel, Bernard Allaux.

 Il y avait ce jour 39 votants sur 41 : 34 présents plus le président ainsi que 4 procurations : Jean Esterle et Eric Meleiro donnent procuration à Serge Cazaux, Joël Farthouat donne procuration au président et François Cocula donne procuration à Michel Dupuy.

 Le premier point de l’ordre du jour est l’élection du Vice-Président de la CFVU proposé par le président et élu par les membres de la commission. Achille Bracquelaire est ainsi proposé. Le président nous précise que d’après lui c’est la personne la plus qualifiée pour présider cette commission. La parole est alors donnée à M. Bracquelaire pour se présenter. Il a été VP CEVU de Bordeaux 1, il s’investit depuis plusieurs années dans la formation et a dirigé une composante mathématiques-informatique. Il compte suivre 2 orientations : l’amélioration de la formation et la réussite des étudiants (interaction avec élèves de lycée). Il s’engage à faire au mieux pour faire réaliser le projet de l’Université, construit collectivement.

  Un vote secret est demandé par Sylvie Valero.

 Résultats du vote :

-     OUI : 32

-     NON : 7

-     Blanc : 0

  Achille Bracquelaire est alors élu VP de la CFVU. 

  Nous passons alors au deuxième point du jour : précisions concernant les autres VP.

 Le président nous spécifie qu’aux côtés du VP de la CFVU, un VP en charge de la vie universitaire sera désigné. Les précisions sont ensuite orientées vers la vice-présidence étudiante. Le VP étudiant doit être élu par l’ensemble du Conseil Académique qui aura lieu le 21 février.

 La parole est donnée à Alexandra Puard (Direction Générale des Services) et Marianne Eloi (Direction de la Vie Universitaire) pour expliquer le rôle du VPE, qui assurera un mandat de deux ans. Il a un rôle important dans l’université, un rôle décisionnel. Il siège dans les instances majeures de l’université, participe aux orientations politiques de la Vie Universitaire, assure un rôle de représentation de la communauté estudiantine et de relais des étudiants auprès de l’administration centrale. Il est également en charge des questions de vie étudiante et c’est aussi l’interlocuteur privilégié de toutes les administrations.

 Elles nous précisent que les candidats peuvent présenter préalablement leur candidature à l’administration ou la soumettre directement lors du prochain CAC, prévu à 10h30 à l’agora du Haut-Carré.

  Le point suivant, et le plus conséquent de cette commission, est ensuite abordé : le FSDIE et son règlement intérieur. Le Vote du Règlement Intérieur est effectué par un vote simple et le CA votera définitivement. Vous pourrez le trouver en suivant ce lien: http://www.u-bordeaux.fr/Vie-des-campus/Vie-associative/Le-Fonds-de-solidarite-et-de-developpement-des-initiatives-etudiantes-FSDIE

 Pour rappel le FSDIE est le Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiantes. Ces fonds permettent une aide sociale pour les étudiants en précarité et une aide au développement de projets associatifs. Ces fonds sont attribués par des commissions en déposant des dossiers par les associations ou par les étudiants en difficulté.

 Pour élaborer ce règlement, une méthodologie spécifique a débuté en juillet dernier en réunissant les VP étudiants des trois Universités avant la fusion, qui eux même avaient réuni des volontaires membres des FSDIE pour faire partie du groupe de travail, ainsi que les différents responsables des BVE. Ce groupe a été présidé par Nicole Rascle et s’est étendu de septembre à décembre avec une à deux réunions par mois pour penser un règlement intérieur qui répond au cadre règlementaire (circulaire du 3 novembre 2011).

 Concernant la commission Aides Sociales, il y aura obligatoirement un suivi d’une assistante sociale avant la commission et c’est le BVE qui sera responsable des dossiers posés sur chaque collège (cela évite aux étudiants de devoir se déplacer). Pour la commission d’Aide aux Projets, le règlement intérieur spécifie dans un premier temps que le bureau des associations qui déposent un dossier doit être essentiellement composé d’étudiants. De plus, deux approches seront mises en place pour les aides aux projets : une approche transverse qui concernera les projets qui touchent plusieurs PAC et qui se réunira 3 fois par an et une deuxième approche liée au collège et à l’offre de formation dont les projets se tiendront sur un seul territoire, les dossiers seront traités par la PAC et le BVE et elle se réunira 4 fois par an pour chaque PAC. Au total, pour toute l’Université de Bordeaux il y aura 15 commissions par an pour les projets associatifs et 9 commissions par an pour les aides sociales aux étudiants.

 Alexandra Puard nous rappelle qu’une réunion extraordinaire a eu lieu mercredi 12 février pour assurer la continuité du service de la vie étudiante et traiter des projets d’initiatives étudiantes qui n’avaient pas pu être faits avant ainsi que des dossiers d’étudiants en situation de précarité (environ 50 dossiers).

 Il nous est bien précisé que nous sommes dans une phase transitoire concernant la commission FSDIE. Le FSDIE ne sera complet seulement lorsque toutes les élections (collèges, départements…) auront eu lieu, pour que tous les élus étudiants siègent.

 Robin Manoury, élu Inter’Assos, prend alors la parole et présente le règlement intérieur que nous avons modifié (un exemplaire est distribué à chaque personne siégeant à la commission). Il appuie notamment sur le fait que nous sommes attachés à la domiciliation des associations. Achille Bracquelaire spécifie que l’Université y est attaché également si elle est cadrée mais en l’appelant plutôt une labellisation et non une domiciliation car l’association n’est pas obligée d’avoir un local par exemple.

  La question des associations qui siègent en FSDIE est ensuite soulevée. Il nous est alors précisé que les associations seront systématiquement invitées et non convoquées comme elles pouvaient l’être à ex-Bordeaux 2 mais n’auraient pas le droit de vote. Il est limité aux élus et à quelques associations désignées.

  Viennent ensuite de nombreux débats sur des modifications d’articles.

Le président propose alors de garder le règlement intérieur proposé par le groupe de travail de l’Université comme base avec les modifications attachées au PV de la commission :

- Doublons élus/associations : est-il possible d’avoir des élus issus d’une association et la même association en commission ?

- Domiciliation

- Art. 16 questions sur les étudiants étrangers : ils payent aussi les 16€ à l’inscription. Pourquoi ne pourraient-ils pas être aidé également ? Avec 615€, ils sont quand même souvent en précarité. Demande de modification du mot justifier.

- Art. 19 ajout de « informé d’un avis motivé »

- Respect de confidentialité

 Vote du Règlement Intérieur :

- Opposition : 5 (UNEF, OSBIV)

- Abstention : 10

 Nous nous sommes abstenus sur ce vote compte tenu du fait que nous en sommes pas en accord total avec le règlement proposé par l’Université et que nous voulons que nos modifications soit prises en compte.

 Le dernier point de cette commission fut la désignation des représentants étudiants FSDIE.

Le président propose 5 sièges pour Inter’Assos, 2 pour l’UNEF et 1 pour OSBIV. Après un accord entre élus étudiants, le vote a lieu et nous adoptons cette configuration sans abstention ni vote contre. Les noms des étudiants seront communiqués après réflexion de chacun.

 Il nous est précisé, avant la clôture de cette commission, qu’une formation des élus aura lieu prochainement et le calendrier intentionnel nous est présenté (il sera envoyé par mail aux élus pour plus de facilité).

  Le président clôt alors ce conseil qui fut déjà l’objet de longs et houleux débats. 

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Compte-rendu de la CFVU du 06/02/2014

Le Président ouvre la séance, nous souhaite la bienvenue, récapitule le CA en exposant les désignations des personnalités extérieures en Conseil d’Administration.

La prochaine réunion se déroulera le 13 février 2014 sur le campus de Pessac, dans la salle des actes, seront présents les personnalités extérieures et le Conseil Académique au complet.

Durant la fin du mois de mars auront lieu les élections des Collèges.

Le Président précise que le respect de la parité pour la constitution des listes est nécessaire.

Les candidatures étudiées sont les suivantes :

 - Jean-Jacques Laisne, Proviseur Lycée Victor Louis. C’est un lycée de grande taille, donc peut concerner tous les collèges et les périmètres d’enseignement. Proximité géographique intéressante. Partenariats déjà établis, conduits par J-L Nembrini. Travail sur l’orientation et la présentation de l’enseignement supérieur aux lycéens. Principal de collège et ensuite proviseur de lycée.

Suppléant : M. Roche, Proviseur Adjoint

 - Daniel Charbonnel, Président Cap Sciences. L’entrée de Cap Sciences dans la CFVU permet une reconnaissance des travaux des enseignants chercheurs exposés dans cet établissement, tout en permettant une visibilité sur un large public.

Suppléant : Bernard Alaux, Directeur Général de Cap Sciences

 - Catherine Bédécarrax, Inspectrice régionale d’Académie, et représentante du Rectorat. Elle est impliquée dans les jurys de CAPES.

 - Gwénola Pasquiou, Directrice Générale de Grand Emploi Sud-Ouest, précédemment chargée de mission chez EDF.

  Interrompant le Président dans sa lancée, Milena Dia, élue UNEF et toute nouvelle bordelaise, demande des explications sur Mme Pasquiou. M. Braquelaire lui répète qu’elle a été informaticienne chez EDF, Chargée de Mission Ressources Humaines, puis aux Ressources Humaines avec orientation sur l'insertion. Elle est en lien étroit avec les CFA, les formations par alternance, le rectorat, et peut donc permettre de construire des dispositifs pour l’insertion professionnelle. De par ses nombreuses rencontres entre enseignants et industriels, elle participe activement à la construction de réseaux pour les terrains de stages, et peut donc aider au développement de stratégies d’insertion universitaire.

  Il n’y aura pas de vote individuel, la liste sera validée dans son intégralité, avec accord du service juridique.

Opposition : 0

Abstention : 1

 N’ayant pas d’opposition particulière à formuler, les élus Inter’Assos ont voté pour la liste proposée par le Président.

Nous saluons l’effort physique réalisé par l’élu OSBIV pour s’abstenir de voter. Il est fort regrettable qu’il n’ait pu être dépositaire de la procuration de son camarade, il aurait alors pu lever les deux bras.

 Le calendrier institutionnel sera rendu public au prochain CA.

Sur ces belles paroles, le Président clôt cette première séance, qui aura duré moins d’une demi-heure.