#constitutionnel

[francepittoresque]

IL Y A 234 ANS | Décret supprimant le costume ecclésiastique ➽ http://bit.ly/Habit-Ecclesiastique-Revolution Une mesure adoptée le 6 avril 1792 et s'inscrivant dans la logique révolutionnaire. La réforme religieuse franchit un nouveau seuil : après la Constitution civile du clergé (1790), l’Assemblée législative interdit en avril 1792 tout costume ecclésiastique. Derrière ce geste symbolique se profile une politique plus dure : prêtres réfractaires traqués, arrestations, violences populaires

[malibuzz]

L’ONU plaide pour un retour à l’ordre constitutionnel au Sahel

Le bureau des Nations Unies pour l’Afrique de l’ouest et du Sahel a dressé devant le conseil de sécurité un tableau de la situation dans cette région marquée par des évolutions contrastées, a-t-on appris vendredi de source onusienne citée par les médias internationaux. « Au cours des six derniers mois, la situation en Afrique de l’Ouest et au Sahel a été marquée par des évolutions contrastées.…

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[malibuzz]

L’ONU plaide pour un retour à l’ordre constitutionnel au Sahel

Le bureau des Nations Unies pour l’Afrique de l’ouest et du Sahel a dressé devant le conseil de sécurité un tableau de la situation dans cette région marquée par des évolutions contrastées, a-t-on appris vendredi de source onusienne citée par les médias internationaux. « Au cours des six derniers mois, la situation en Afrique de l’Ouest et au Sahel a été marquée par des évolutions contrastées.…

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[malibuzz]

VŒUX DU NOUVEL AN : les partis politiques au Mali, ont-ils fait le deuil du retour à l’ordre constitutionnel en 2024 ?

Montée en puissance des Forces de défense et de Sécurité, réorganisation interne et mobilisation des militants, fin de la transition, nostalgie de la terre natal… Voilà, entre autres ce que notre rédaction a retenu des vœux des différents états-majors politiques au seuil du nouvel an. Mais, peu d’entre eux ont ouvertement abordé la question du retour à l’ordre constitutionnel initialement prévu…

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[malibuzz]

Présidentielle au Sénégal: l'opposant Sonko dépose sa candidature au Conseil constitutionnel

” Je confirme que Ousmane Sonko et Bassirou Diomaye Faye ont déposé leurs dossiers de candidature au Conseil constitutionnel”, a indiqué Ousseynou Ly, un responsable de la cellule de communication de son parti, sans donner plus de précisions. M. Sonko, personnage central d’un bras de fer de plus de deux ans avec l’Etat qui a donné lieu à plusieurs épisodes de troubles meurtriers, a jusqu’au 26…

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[esidwaya]

Burkina : Le président du Conseil constitutionnel, Kassoum Kambou est décédé à Paris

Burkina : Le président du Conseil constitutionnel, Kassoum Kambou est décédé à Paris

Le président du Conseil constitutionnel, Kassoum Kambou, est décédé ce samedi 19 février 2022, à Paris (France), des suites de maladie. La Rédaction

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[esidwaya]

Burkina : Pr Abdoulaye Soma qualifie de catastrophe constitutionnelle une décision du Conseil constitutionnel

Burkina : Pr Abdoulaye Soma qualifie de catastrophe constitutionnelle une décision du Conseil constitutionnel

Dans une déclaration, le Pr Abdoulaye SOMA affirme que la dévolution par décision du Conseil constitutionnel des fonctions de Président du Faso, sans autres formalités démocratiques, dans la démarche utilisée, est une catastrophe Constitutionnelle. Selon lui, le Conseil constitutionnel tue la Constitution, par cette décision. Lire ci-dessous la déclaration .Chers compatriotes, Mesdames,…

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[esidwaya]

Situation politique au Burkina: La CODEL condamne le coup d'Etat et exige le rétablissement de l' ordre constitutionnel normal

Situation politique au Burkina: La CODEL condamne le coup d’Etat et exige le rétablissement de l’ ordre constitutionnel normal

La Convention des Organisations de la société civile pour l’ observation Domestique des Elections (CODEL), dans une déclaration datant du mardi 25 janvier 2022, condamne le coup d’Etat et exige le rétablissement de l’ ordre constitutionnel normal et le retour à l’ ordre de droit. Par ailleurs, la CODEL demande la libération immédiate des personnes détenues et tient le MPSR responsable de l’…

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