// TABLE RONDE - billet n°3 //
En : Our roundtable on Intellectual Property Rights in Digital fabrication laboratories and other spaces (e.g.: FabLabs) took place on November 26, 2015 at the FacLab. This article compiles the sources we used to prepare this roundtable as suggested by Lionel Maurel.
Fr : Notre table ronde sur la les Tiers-Lieux et la Propriété Intellectuelle s’est tenue le 26 novembre 2015 au FacLab. Dans ce billet, je présente les sources proposées par Lionel Maurel, notre invité, afin de bien comprendre le sujet.
Tiers-Lieux & Propriété Intellectuelle : 20 sites pour mieux comprendre
1. CNRS, « Présentation du droit d'auteur illustré à l'aide des articles du code la propriété intellectuelle (CPI) »
Droit de propriété industrielle :
2. INPI, « Qu’est-ce qu’un brevet ? Déposer un brevet ? »,
3. INPI, « Qu’est-ce qu’un dessin et modèle ? Déposer un dessin et modèle ? »
4. INPI, « Qu’est-ce qu’une marque ? Déposer une marque ? »
5. Veni, Vedi, Libri, « Qu'est-ce qu'une licence libre ? Pourquoi une licence libre ? »
6. AFUL, « PrĂ©sentation des diffĂ©rentes licences libres, leurs dĂ©finitions, leur histoire et leur Ă©volution »Â
7. Calimaq,« Licences libres, cultures libres : une autre voie pour la crĂ©ation »Â
8. Michael Weinberg, « L'impression 3D, ce sera formidable s'ils ne foutent pas tout en l'air ! »
9. Benjamin Jean, « L'impression 3D, prochaine rĂ©volution de la propriĂ©tĂ© ? »,Â
10. Adrien Pittion, « Impression 3D et propriété intellectuelle : vers une responsabilisation des intermédiaires ? »
11. Marc Rees, « Impression 3D : copie privĂ©e et DRM Ă l'Ă©tude au Ministère de la Culture »Â
12. Calimaq, « Open Hardware : une licence libre dans la machine »Â
13. Open Source Hardware Association, « Best Practices for Open Source Hardware »Â
14. Calimaq, « Retour de POC21 : quelles licences pour l'Open Hardware ? »
Lieux d'innovation partagée :
15. PiNG/CEPI, « PropriĂ©tĂ© intellectuelle et culture libre dans les Fablabs »Â
16. Calimaq, « FabLabs, Hackerspaces : quel rĂ©gime de propriĂ©tĂ© pour les lieux d'innovation partagĂ©e ? »Â
17. Olivier Ertzscheid, « Du Digital Labour au Copytalism »Â
18. Michel Bauwens, « The Emergence of Open Design and Open Manufacturing »Â
Publication de l’INPI dédiée à la transformation numérique :
19. INPI, « La propriété intellectuelle et la transformation numérique de l'économie » et notamment :
4.2 Caroline Le Goffic, « Contrefaçon dans le cadre de l'impression 3D : responsabilitĂ©s et remèdes » Â
4.4 Sabine Diwo-Allain, « Les droits de la propriĂ©tĂ© intellectuelle et les Fab Labs » Â
4.5 Julien Pichon, « Les imprimantes 3D et la rĂ©volution numĂ©rique : rĂ©alitĂ© ou fiction ? »Â
20. Makery, « Tout savoir pour imprimer en 3D en toute légalité »